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L’industrie cinématographique face à la menace du VCR
Dans les années 1980, Jack Valenti, directeur de la Motion Picture Association, avait comparé le VCR au tueur en série de Boston, en affirmant que cet appareil représente une menace pour les producteurs de films et le public américain. Avec du recul, on peut dire que le VCR n’a pas été aussi effrayant que prévu pour Hollywood. L’industrie du cinéma a continué à prospérer au fil des décennies, tandis que la technologie progressait également. Cependant, de nos jours, de nombreux détenteurs de droits d’auteur s’inquiètent de l’avènement de l’intelligence artificielle générative (GenAI).
La bataille juridique entre le New York Times et Microsoft
En fin d’année dernière, le New York Times a intenté un procès contre OpenAI et Microsoft, affirmant que leurs modèles d’intelligence artificielle générative étaient entraînés à partir d’articles de presse protégés par des droits d’auteur. Le journal a également suggéré que ChatGPT, lorsqu’il était sollicité de la bonne manière, pouvait réciter du contenu de ces articles. OpenAI a demandé à la cour de rejeter ces accusations, affirmant que le New York Times avait « piraté » son service pour obtenir des résultats « hautement anormaux ». Microsoft a également déposé une requête en annulation séparée, en mettant en avant l’analogie de Jack Valenti avec le « tueur de Boston », utilisée par les producteurs de télévision et de cinéma pour stopper une nouvelle technologie révolutionnaire.
Microsoft compare l’IA générative au VCR
Microsoft affirme que la lutte juridique contre les modèles d’IA devrait être considérée de la même manière que celle menée contre le VCR. Au lieu d’alléguer une violation concrète des droits d’auteur par les utilisateurs finaux, la technologie elle-même est présentée comme une violation des droits d’auteur. Dans sa requête en annulation, Microsoft affirme que les allégations du New York Times n’établissent au mieux que la connaissance par Microsoft de la possibilité qu’un produit basé sur GPT puisse être utilisé pour violer les droits d’auteur. Microsoft demande donc à la cour de rejeter plusieurs accusations clés, dont celle de violation contributive des droits d’auteur.
Le New York Times réfute l’analogie avec le VCR
En réponse à la requête en annulation de Microsoft, le New York Times affirme que l’analogie avec le VCR ne tient pas. Selon le journal, les modèles d’IA générative de Microsoft et OpenAI ne sont en rien comparables aux VCR. Sony n’a pas copié de films ou d’émissions de télévision pour fabriquer des VCR ; en revanche, Microsoft et OpenAI ont construit leurs modèles d’IA en copiant des millions d’articles du New York Times et d’autres œuvres protégées par des droits d’auteur, sans autorisation ni rémunération. Le Times soutient que les services basés sur GPT sont entraînés à partir de contenus protégés par des droits d’auteur sans permission et peuvent les reproduire en partie.
La question du contournement des paywalls
Le New York Times affirme également que Microsoft est responsable de violation contributive des droits d’auteur. Bien que Microsoft affirme que la violation des droits d’auteur par les utilisateurs de ses produits GenAI n’est qu’une « possibilité théorique », le journal estime que les allégations du Times démontrent que de telles violations ont bien eu lieu. Le Times mentionne un article de Gizmodo selon lequel le service « Browse with Bing » de ChatGPT aurait été suspendu après que des utilisateurs aient utilisé cette fonction pour contourner les paywalls. Le journal souligne que Microsoft était conscient de ces problèmes de violation des droits d’auteur et qu’il avait déjà été alerté de ces préoccupations.
En conclusion, le New York Times souhaite que l’affaire soit jugée dans son intégralité, tandis que Microsoft préférerait que l’affaire se termine ici. Il appartient désormais à la cour de décider si l’affaire peut aller de l’avant et sur quels chefs d’accusation. Les parties peuvent également choisir de régler leur différend à l’amiable, mais jusqu’à présent, rien n’indique que l’une ou l’autre des parties préfère cette option.